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Marques déposées par monsieur GUERIN Dominique
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PAVILLON NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON NOIR
Monsieur GUERIN Dominique

Numéro de dépôt :
1375060
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1996

Présentation de la marque PAVILLON NOIR

Déposée le 16 octobre 1986 par monsieur GUERIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUERIN Dominique domicilié(e) 41, rue Anatole France, 92370 CHAVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque PAVILLON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON NOIR est expirée depuis le 16 octobre 1996.

GUERIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : A TOUS COEURS CABINET RELATIONNEL , F EXPO FORMATION , MODULOR SERVICE PROFESSIONNEL DE TRAVAIL TEMPORAIRE , ENDURO , L'EQUIPEE BELLE , MODULOR


Monsieur GUERIN Dominique - 41, rue Anatole France, 92370 CHAVILLE. - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Joaillerie, horlogerie, bijoux. Vêtements y compris chaussures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.